Pointe de Kerpenhir à Locmariaquer golfe du Morbihan en Bretagne

Pointe de Kerpenhir à Locmariaquer golfe du Morbihan en Bretagne

Je suis un produit numérique

  • DÉTAILS DU PRODUIT NUMÉRIQUE

    mavic pro 2

    Taille 1.4Mo

    Dimensions 4679x1154

     

  • CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

    Description

    CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :

    fichier numérique jpg

    ailedrone56
     
    MENTIONS LÉGALES
     
    Nom de l’entreprise: Ailedrone56

    Mahé Jean-Michel

    Résidence castel parc lieu dit le pratel 56400 Plumergat

    06.20.05.26.55. –ailedrone56@gmail.com

     

    INFORMATIONS DE CONTACT DE LA SOCIÉTÉ

    www.ailedrone56.fr
     1. DROIT DE PROPRIÉTÉ Les photographies et vidéos aériennes de ailedrone56 sont des œuvres originales protégées par la législation sur la propriété intellectuelle. 

    ailedrone56, en tant qu'auteur des images, reste propriétaire des images réalisées. L’acquisition des images de ailedrone56sur support graphique ou numérique, n’entraîne pas de transfert au profit de l’acquéreur des droits exclusifs de propriété qui y sont attachés ; leur utilisation est strictement limitée à l’usage privé de l’acquéreur. - Droits d'auteur : sauf spécification contraire, l'ensemble des photographies, films produits par ailledrone56 sont soumis aux lois 57-298 du 11 mars 1957 concernant la propriété artistique et 85-660 du 3 juillet 1985 sur les droits d'auteurs. - Droits de reproduction : toute reproduction par quelque procédé que ce soit des images ou réalisations de ailedrone56 est interdite sans l'achat préalable des droits de reproduction correspondants. Les droits sont commercialisés avec le fichier numérique de l'image pour un usage tel que défini par le client qui mentionne lors de la commande le format, le support et le nombre d'exemplaires diffusés. La cession des droits sur une image ou une réalisation n'inclue aucun caractère d'exclusivité sauf mention expresse et, en aucun cas la possibilité de cession d'une copie du fichier à des tiers à titre gratuit ou onéreux. La cession de droits n'est acquise par le client que sous réserve du parfait paiement de ceux-ci et d'une utilisation conforme des images ou réalisations à l'usage défini lors de la commande. ailedrone56 ainsi que les auteurs respectifs des images se réservent le droit de refuser toutes utilisations des vues dans un autre but que privé, sauf mentions contraires. Ainsi, ailedrone56 et l'auteur des images cèdent leurs droits d’auteurs pour la diffusion du projet en cours, mais restent détenteurs des droits d’auteurs pour toutes utilisations dans un autre projet de ces images et doivent être tenus informés des éventuelles tractations pour la réutilisation des mêmes images au sein d’autres productions, pour lesquelles les parties, ailedrone56 / LES AUTEURS, percevront des droits d’auteurs NÉGOCIABLES À CHAQUE RÉUTILISATION. Toute utilisation contraire aux clauses supra des images ou réalisations de ailedrone56 sans accord préalable donnera lieu à une facturation minimale de 5 fois la valeur des droits correspondants. Afin de pouvoir justifier de la propriété de ses images ou réalisations, ailedrone56 conservera une copie numérique dans le format original dès la fin des opérations de prises de vues. En cas de doute sur les droits d'utilisation des vues, toute précision peut être obtenue par mail à l'adresse suivante : info@ailedrone56.fr

69,00 €Prix
 

06 20 05 26 55

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